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Les reines contre le Régent


Mercredi 8 Septembre 2010


La cour d'appel de Toulouse a confirmé le non-lieu rendu en 2009 en faveur de Bayer et BASF. Leur pesticide, le Régent avait été soupçonné d'avoir provoqué une surmortalité d'abeilles dans le Sud-Ouest de la France en 2002 et 2003. Les apiculteurs veulent se pourvoir en cassation.




L'apiculture en net recul en France. Il restait 70 000 apiculteurs en 2008 exploitant 1,4 million de ruches. ©Xoriburu
L'apiculture en net recul en France. Il restait 70 000 apiculteurs en 2008 exploitant 1,4 million de ruches. ©Xoriburu
Les parties civiles entendent bien retourner au prétoire. Elles n’acceptent pas la confirmation du non-lieu rendue par la cour d’appel de Toulouse le 2 septembre dernier dans l’affaire du pesticide Régent. Elles se pourvoient d’ores et déjà en cassation. La Confédération paysanne, l’Union nationale de l’apiculture française, FNE… aucune des parties civiles dans ce dossier n’a mâché son indignation ou sa déception devant cette décision.

« Pour les juges, il suffit que les industriels contestent, sans preuve ni fondement établi, les études réalisées par les laboratoires publics montrant la dangerosité du Régent TS pour les abeilles pour que celles-ci soient invalidées » a déploré, lundi, la Confédération paysanne dans un communiqué. De son côté, FNE a commenté mardi : « Les intérêts industriels à court terme l’emportent sur l’indispensable défense de la nature, de la biodiversité, de l’environnement et de la population. » Enfin, Henri Clément, président de l’Unaf a souligné « qu’une nouvelle fois, la justice française fait la démonstration de son impuissance à remplir son rôle de gendarme dans la protection de l’environnement, à une époque où tout le corps social attend de sa part des réponses vigilantes et efficaces. »

Toute l’affaire débute entre 2002 et 2003. Les apiculteurs du Sud-Ouest s’inquiètent : leurs abeilles meurent en surnombre. On soupçonne un pesticide à base de fipronil, utilisé dans l’enrobage des semences. Une instruction pénale est ouverte ; les groupes chimiques BASF Agro et Bayer Cropsience sont mis en examen en février 2004 pour « mise en vente de produits agricoles toxiques nuisibles à la santé de l’homme et de l’animal.»

Le miel n'est pas la seule activité économique des abeilles. Elles participent à la pollinisation des cultures dont l'homme se nourrit ©Xoriburu
Le miel n'est pas la seule activité économique des abeilles. Elles participent à la pollinisation des cultures dont l'homme se nourrit ©Xoriburu
Le 30 janvier 2009, le tribunal de Saint-Gaudens, en Haute-Garonne, qui jugeait pour la première fois ce dossier, rend une ordonnance de non-lieu en faveur des industriels.
L’Unaf et les autres organisations ne baissent pas les bras. Elles font appel de la décision devant la cour d’appel de Toulouse. La décision est aujourd'hui rendue.

Entre-temps, dès février 2004, le ministère de l’Agriculture avait pris un arrêté pour suspendre l’utilisation des produits à base de fipronil, dont le Régent. Arrêté que le Conseil d’Etat avait annulé pour vice de forme le 4 avril 2005. Deux jours après, le 6 avril 2005, le ministre de l’agriculture confirmait la suspension du Régent par un nouvel arrêté. Au nom du principe de précaution.

Les abeilles disparaissent. Leurs colonies s’effondrent, tous les experts tirent la sonnette d’alarme. En 2007 et 2008, le taux de mortalité des abeilles en France a atteint presque 30 %. Pourquoi ces espèces sont-elles affaiblies ? Raisons multifactorielles, avait expliqué l’Agence française de sécurité des aliments (Afssa) dans un rapport, Mortalités, effondrements et affaiblissement des colonies d’abeilles : maladies, agents chimiques, environnement (diminution de la biodiversité liée à l’agriculture intensive..), pratiques apicoles et autres causes encore inconnues.

Or, « l’environnement et l’agriculture sont tributaires de nombreuses et diverses espèces pollinisatrices, dont 200 000 espèces d’abeilles dans le monde (environ 850 en France), rappelait l’Afssa (aujourd'hui Anses), qui contribuent à la survie et l’évolution de plus de 80% des espèces végétales ». L'activité de pollinisation des insectes, surtout des abeilles, pour les cultures principales représente une valeur de 153 millions d'euros selon des études menées dans le cadre du projet européen Alarm (évaluation des risques environnementaux à grande échelle pour la biodiversité à l'aide de méthodes testées).

Les recherches scientifiques se multiplient donc. L’Inra a été saisi de la question en France. L’homme a besoin de l’abeille. Clonage, ogm et autres technologies ne sont pas encore prêts à prendre la relève de la nature.

Ester Gran


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